Archives de catégorie : Agenda

Comité Technique

Comité Technique Le Comité Technique est une instance composée d’élus, de représentants de l’administration et du personnel. Il est consulté pour avis sur l’organisation du travail : évolutions et réorganisations ayant un impact sur les personnels et le fonctionnement des … Lire la suite

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CHSCT

Comité Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Le CHSCT est une instance de concertation chargée de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des agents dans leur travail. Il a pour … Lire la suite

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CAP

Commission Administrative Paritaire (CAP) C’est une instance composée d’élus, de représentants de l’administration et de représentants du Personnel. Elle est consultée pour avis sur la carrière individuelle des fonctionnaires. Elle se prononce sur : • L’avancement d’échelon, de grade, la … Lire la suite

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CCP

Commission Consultative Paritaire (CCP) La Commission Consultative Paritaire (CCP) est consultée pour les questions d’ordre individuel concernant les personnels contractuels. Elle est régie par le décret n° 2016-1858 du 23 décembre 2016 relatif aux CCP et aux conseils de discipline de … Lire la suite

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COSC

Comité des Oeuvres sociales et Culturelles   Conseil d’administration Mardi 13 février 2018 de 9H à 12H00 Mardi 17 avril 2018 Mardi 19 juin 2018 Assemblée Générale Mardi 26 juin 2018   Arbre de Noël Le Samedi 8 décembre 2018

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