Archives de catégorie : Agenda

1er mai 2022 : plus que jamais mobilisé.es !

Publié le 27 avril 2022 par sudiste44

1ER MAI : URGENCES SOCIALES, URGENCES ÉCOLOGIQUES. FACE À MACRON, CONSTRUISONS LA CONTRE OFFENSIVE DE MASSE ! • Nantes à 10h30 – Préfecture • Saint-Nazaire à 11h – place de l’Amérique Latine • Châteaubriant à 10h30 – Hôtel de ville • Ancenis à 10h30 – … Continuer la lecture →

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Comité Technique

Publié le 17 août 2020 par sudiste44

Comité Technique Le Comité Technique est une instance composée d’élus, de représentants de l’administration et du personnel. Il est consulté pour avis sur l’organisation du travail : évolutions et réorganisations ayant un impact sur les personnels et le fonctionnement des … Continuer la lecture →

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CHSCT

Publié le 17 août 2020 par sudiste44

Comité Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Le CHSCT est une instance de concertation chargée de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et à la sécurité des agents dans leur travail. Il a pour … Continuer la lecture →

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CAP

Publié le 17 août 2020 par sudiste44

Commission Administrative Paritaire (CAP) C’est une instance composée d’élus, de représentants de l’administration et de représentants du Personnel. Elle est consultée pour avis sur la carrière individuelle des fonctionnaires. Elle se prononce sur : • L’avancement d’échelon, de grade, la … Continuer la lecture →

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CCP

Publié le 17 août 2020 par sudiste44

Commission Consultative Paritaire (CCP) La Commission Consultative Paritaire (CCP) est consultée pour les questions d’ordre individuel concernant les personnels contractuels. Elle est régie par le décret n° 2016-1858 du 23 décembre 2016 relatif aux CCP et aux conseils de discipline de … Continuer la lecture →

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