Archives mensuelles : juin 2008

SUD intervient au conseil municipal de juin 2008

Juin 2008, Saint Herblain. Interruption du conseil municipal par SUD Collectivité Territoriales

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SUD INTERDIT D’ELECTIONS PROFESSIONNELLES !

Solidaires, Unitaires, Démocratiques, Sud Collectivité Territoriale                   De Saint-Herblain  SUD INTERDIT D’ELECTIONS PROFESSIONNELLES !    Casse-tête en 16 lettres : représentativité Il faut savoir qu’en France, un arrêté gouvernemental du 31 mars 1966 a accordé une présomption irréfragable (c’est-à-dire, selon le dictionnaire, « qu’on … Lire la suite

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Compte rendu de la rencontre avec le 1er Adjoint et la Direction Générale

Solidaires, Unitaires, Démocratiques, Sud Collectivité Territoriale                     De Saint-Herblain  Compte rendu de la rencontre avec Mr Affilé, Monsieur François, Monsieur Broussard Et Monsieur Vasseur 3 Juin 2008 INTRODUCTION   Monsieur Affilé : Qu’en est-il de votre démarche au tribunal administratif concernant l’application à titre … Lire la suite

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