Compte rendu CTP du 30 janvier 2012

Compte rendu CTP du 30 janvier 2012

Au CTP du 5 décembre 2011, En début de séance, le président a demandé la validation des procès-verbaux du 3 octobre 2011 et 5 décembre 2011.

Concernant la signature du PV du 3 octobre 2011 ;Le secrétaire du syndicat SUD a donné quelques précisions concernant la non signature du PV du 3 octobre 2011, pour la validation en instance paritaire le 5 décembre dernier.

Lors de la demande de signature du PV, des remarques ont été faites sur la non-conformité du compte rendu par rapport à ce qui avait été dit. A la relecture de la bande audio, le mardi 22 novembre, de nombreuses interventions de SUD et quelques passages de la CFDT ont été tout simplement supprimés. Même chose pour certaines interventions d’élus de la ville…

Après 2 mois de demande afin de rendre conforme le compte rendu, le procès-verbal du 3 octobre 2011 a pu être signé et validé. Puisque les 29 interventions manquantes de représentants du personnel et de représentants de la collectivité ont été rajoutées.

Parce que, le changement de noms d’intervenants sur des prises de paroles accidentellement attribuées à d’autres orateurs a été pris en compte. Et pour finir, la confirmation du retrait de propos non tenus par des représentants de la collectivité, propos qui se sont certainement glissés accidentellement dans le compte rendu du PV.

Le compte rendu du CTP est un travail minutieux où toutes les interventions devraient être retranscrites avec une totale transparence afin que l’ensemble des agents de la Ville puisse prendre pleinement connaissance des dossiers étudiés lors de cette instance.

A propos de la validation du PV du 5 Décembre 2011 ; Les organisations syndicales ont  reçu par la poste le vendredi 27 janvier 2012, les procès-verbaux devant être validés le lundi 30 janvier 2012 à 9H !

Notre organisation a dû travailler durant le week-end, pour contrôler l’exactitude de ces propos. Est-ce volontaire ou pas ?

En tout cas, c’est nous mettre dans les plus mauvaises conditions pour examiner le compte rendu de cette instance. Ce n’est pas très correct à l’égard des représentants du personnel.

A notre grande surprise, certaines interventions étaient manquantes, déformées ou rajoutées… Compte tenu de la non-conformité du compte rendu par rapport à ce qui avait été dit. Nous demandons que les modifications soient apportées.

En conséquence, le procès-verbal du 5 décembre 2012 n’a donc pas été validé et reporté au prochain CTP.

Concernant l’envoi tardif des documents de travail du CTP, notre organisation a de nouveau interpellé la municipalité, pour lui rappeler que les délais devaient être correctement respectés. Ces retards récurrents ne nous permettent pas d’exercer pleinement notre rôle de représentants des personnels. C’est malheureusement devenu une habitude récurrente, puisqu’à toutes les instances c’est la même chose !

Afin d’améliorer cette situation et pour une transmission dans les délais, nous avons proposé à Monsieur le président de la séance du CTP, l’envoi des documents de travail par messagerie interne, en respectant la confidentialité.

Evolution de la mission d’évaluation des politiques publiques et du contrôle de gestion

On nous a demandé de donner un avis sur la proposition de créer une direction Prospective, Evaluation des politiques publiques et contrôle de gestion (DPEC), à la direction générale, toujours rattachée au directeur général des services.

Avec les mêmes personnes, la chargée de mission devient Directrice et les deux chefs de projet deviennent chargés de mission. Et l’assistante de Direction, secrétaire de direction, devient chargée de coordination.

En fait, on nous a demandé de valider une proposition d’ajustement organisationnel avec les mêmes personnes.

Nous ne sommes pas contre sur le fond puisque les agents vont voir leur régime indemnitaire fonctionnel doubler voir même tripler. C’est forcément une très bonne chose pour ces agents, pour qui le pouvoir d’achat va considérablement augmenter en 2012.

Programme d’amélioration Sociale et Salariale : Chèque déjeuner. → Régime indemnitaire agents de catégorie C et B. → Protection sociale. → Reconnaissance de la pénibilité. → Reconnaissance de l’engagement et aménagement du temps de travail de l’encadrement supérieur. → Modifications de gestion du Compte Epargne Temps.

Nous nous sommes associés avec nos camarades de la CFDT pour demander un vote séparé pour chaque mesure mise en œuvre dans le cadre du programme d’amélioration sociale et salariale (PASS).Malgré notre indignation de donner un avis global sur l’ensemble du P.A.S.S, alors que nous avions voté sur chaque mesure, la municipalité a passé en force malgré l’avis des organisations syndicales ; la prime de reconnaissance pour les cadres A ainsi que l’octroi de 23 jours de RTT avec un horaire hebdomadaire de 39 heures. SUD dénonce cette manœuvre, on nous fait croire dans ce P.A.S.S, que l’on améliore d’une manière significative le pouvoir d’achat des basses catégories. La réalité est tout autre, la direction générale veut avantager la catégorie A.

Conclusion : Dans le partage du gâteau, les Catégories C et B ramassent les miettes !

Catégorie A, régime indemnitaire de base (215 €). + Indemnités fonctionnelles (de 340 € à 960 € sans parler d’autres avantages). +La prime de reconnaissance à venir (Montant non communiqué) + 23 jours de RTT annuels.

Les carambars c’est cadeau !

Catégorie B, Régime indemnitaire à crédit sur 3 ans soit : de 178 € à 214 € au 1er janvier 2014 + Indemnités fonctionnelles (de 90 € à 340 €).

Catégorie C, Régime indemnitaire à crédit sur 3 ans soit : de 119 € à 155 € au 1er janvier 2014. + Indemnités fonctionnelles (de 70 € à 180 €).

En ce qui concerne le chèque déjeuner, C’est une avancée !

Ce nouveau dispositif permet un avantage social pour ces agents. Avec l’extension aux non titulaires ayant un contrat de travail d’au moins 3 mois consécutifs (contre 1 an auparavant). Cependant, il reste encore des exclus, les assistantes maternelles. D’autre part, nous avons aussi fait remarquer à la municipalité que des agents titulaires travaillant en restauration au service éducation, n’avaient pas de titres restaurant, lorsqu’ils travaillaient en entretien lors des grands ménages dans les écoles. En effet, elles ne bénéficient pas comme leurs collègues aux chèques déjeuner ; lors des formations, réunions de travail et surtout en périodes de grand ménage. Ce qui représente en moyenne sur l’année scolaire, 18 jours de grand ménage.17 mercredis travaillés. Soit 35 jours sans soutien au pouvoir d’achat. Nous demandons que ce personnel ne soit pas exclu de la liste des bénéficiaires des chèques déjeuners.

Par ailleurs, nous avons bien compris que la ville souhaitait se placer au niveau actuel des plus grandes collectivités de l’agglomération. Pour information, les agents de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole, bénéficient de 19 titres restaurants par mois d’une valeur faciale de 8.10 € (40% pour l’agent et 60% pour l’employeur), 11 mois sur 12. Soit 209 tickets restaurant par an pour les agents de la Ville de Nantes et de Nantes Métropole. Alors que la ville de Saint-Herblain n’attribue que 192 tickets restaurants.

En ce qui concerne le régime indemnitaire C’est une revendication que nous portons depuis 2007. 36 euros de plus pour les catégories C et B, c’est évidemment une mesure de soutien du pouvoir d’achat. La municipalité a eu comme volonté de porter son effort envers les rémunérations les plus modestes, etdonc de revaloriser prioritairement le régime indemnitaire de base. Nous regrettons que dans les étapes d’augmentations progressives, la municipalité n’ait pas priorisé la plus basse des catégories, en permettant à celle-ci d’avoir directement une augmentation de 24 euros au lieu de 12 euros.

Pour SUD, Il faut poursuivre l’effort en matière de régime indemnitaire pour arriver à ce que les A-B-C perçoivent le même régime indemnitaire de base !

Mesures relatives à l’implication de la ville en matière de santé des agents municipauxProtection sociale, la participation de la ville à la santé et à la prévoyance est un pouvoir d’achat en plus pour les agents de la ville de Saint-Herblain. Puisqu’elle permettra à de nombreux agents d’avoir une aide pour la mutuelle!

Pour SUD, la santé n’a pas de prix mais elle a un coût !

L’aide sur la prévoyance, qui couvre l’agent en cas de demi traitement, sera la bienvenue, compte tenu de l’augmentation de la MFP de 8%. Suite à la mise en place de la réforme sur les retraites (passage de 65 à 67 ans). Cette augmentation aurait pu être de 15 %, sans la Co-signature du contrat 2012 par les organisations syndicales représentées au Cosc, n’aurait pas permis l’exonération de la  Taxation de 7% imposée par le gouvernement aux Assurances.

Nous avons hâte de connaître les participations et les modalités d’attribution.

Ce qui ne va pas tarder puisque le groupe de travail réunissant les syndicats, la ville et l’administration se réunie mercredi 8 février 2012.

Attribution d’une indemnité de sujétion aux métiers pénibles : Nous ne manquerons pas lors de la concertation avec la municipalité et la direction générale de rappeler que notre santé n’est pas à vendre. Dans ce débat, SUD sera exigeant.

La pénibilité ne se traite pas seulement par l’argent, L’attribution d’une prime est une très bonne chose pour le pouvoir d’achat des agents, il ne faut pas pour autant oublier les moyens humains. L’objectif c’est que les agents ne partent pas à la retraite, « usés (es)  de partout ».

La pénibilité c’est : « Comment allons-nous jusqu’à la fin de notre carrière pour pouvoir en profiter pleinement » !

Nous avons hâte de connaître les participations et les modalités d’attribution.

Revalorisation des Horaires Atypiques; C’est une avancée :Augmentation d’un euro pour les heures travaillées les dimanches et jours fériés : « 6,74 euros de majoration par heure travaillée ». C’est évidemment une mesure de soutien au pouvoir d’achat !

Celle-ci prend effet le 1er mars 2012 !

Pour SUD, le principe du travail dominical c’est :

L’attribution d’une indemnité horaire de 100% pour tous les agents travaillant le week-end, qui  n’ont pas cettejournée de repos hebdomadaire commune à un maximum d’agents de la Mairie de Saint-Herblain. Il en va de la conciliation de la vie professionnelle avec la vie personnelle et familiale ! 

C’est nationalement d’actualité et chacun devrait se positionner sans se cacher !

Pour SUD : « Un dimanche ne doit jamais devenir un lundi ! ».

Reconnaissance  de l’engagement et de l’efficacité dans l’exercice des missions du service public pour les agents de catégorie A : La municipalité souhaite organiser le régime indemnitaire des catégories A sur la base d’une identification  adéquate de leurs fonctions et de leur valeur professionnelle. Cette prime de reconnaissance se substituera aux primes et indemnités antérieures. Elle sera composée de deux parts cumulables et modulables indépendamment l’une de l’autre par application de coefficients multiplicateurs à un montant annuel de référence fixé par arrêté du Maire. Une part sera liée à la fonction et l’autre aux résultats. La part liée aux résultats sera variable chaque année suite à une évaluation de l’agent quant à, son efficacité, ses compétences, ses qualités relationnelles, sa capacité d’encadrement et sa manière de servir… Pour SUD, la reconnaissance du mérite est prévue avec l’avancement d’échelon, l’avancement de grade et la promotion interne. Les défenseurs de la rémunération à la performance estiment que les fonctionnaires sont peu productifs parce qu’ils ne sont pas motivés en raison de leurs garanties statutaires.

Aux vœux du Maire, une augmentation a été annoncée pour les catégories les plus basses. C’est un flou total, pas de tableau comportant les montants des primes accordées pour la catégorie A. Pourtant pour les catégories C et B, cela avait été clairement chiffré !

Suite au CTP, nous sommes en mesure de vous transmettre la réalité sur cette zone d’ombre : « C’est l’augmentation du  régime indemnitaire pour l’ensemble des catégorie C et B et pour une partie des 80 cadres de catégorie A, les plus méritants….». S’il y avait de l’argent en plus, l’effort aurait dû être porté envers les catégories les plus modestes !

Toujours pour l’encadrement supérieur; Dans un objectif d’une meilleure reconnaissance du travail des agents en situation d’encadrement, la ville va assouplir les modalités de gestion du temps de travail de ces agents. Une mise en place pour les agents constituant l’encadrement supérieur, (comité de direction, responsable de service et chargés de missions), de 23 jours de RTT (Moyenne de 39 heures hebdomadaires annoncée). Ce dispositif pourra également être étendu aux cadres intermédiaires (responsables de pôle, responsables de cellule de gestion, chefs de projets) qui le souhaiteraient sous réserve de la compatibilité avec les fonctions exercées et d’un avis favorable de leur hiérarchie. Ces jours pourront être octroyés aux agents concernés tout au long de l’année sous la responsabilité de leur hiérarchie. Un minimum de 2/3 de RTT devra être utilisé, pris ou épargné au 31 août de chaque année. Nous sommes dans un dérèglement du temps de travail. On précipite un vote en CTP sans aucun élément de concertation, pourquoi ne pas avoir dit clairement les choses en amont lors du dialogue social. L’ensemble de la catégorie A est-elle favorable pour ce projet ?

C’est  tout simplement la remise en cause du temps de travail !

Les organisations syndicales SUD et CFDT auraient aimées être consultées sur ce sujet. Il ne faut pas mettre tout le monde dans le même panier, certaines directions ou certains postes n’ont pas les mêmes contraintes horaires. L’ensemble des cadres n’ont pas la même organisation du temps de travail, c’est nier les contraintes de réalité. C’est dommage de pas le reconnaître car ça permettrait effectivement à chacun d’avoir des possibilités différentes. Tous les postes ne sont pas équivalents, il ne faut pas les stigmatiser. Il faut plutôt repérer effectivement ceux qui ont des contraintes différenciées. Pour SUD, il n’y avait pas d’urgence, on a précipité le passage aux 39 heures pour des cadres qui arrivaient à boucler leurs missions en 36 Heures. Les femmes seront malheureusement les premières touchées par cette mesure autoritaire et obligatoire….

Modifications du système de gestion du compte épargne temps

Nous soulignons la souplesse apportée au compte épargne temps. Conformément aux textes, (décret du 20 et 30 mai 2010),cette modification pourra offrir sous certaines conditions, une compensation financière supplémentaire.

Remboursement des frais de déplacements pour formation: Suite à la réduction de plafond de la cotisation obligatoire versée au CNFPT par les collectivités, le conseil d’administration du CNFPT a décidé par délibération du 23 octobre 2011 de cesser de participer à l’indemnisation des frais de transport des stagiaires pour tout déplacement à compter du 1er janvier 2012.

La ville prendra en charge, dans certaines conditions :

–         les frais de transport à raison d’un aller retour par session de formation.

–         Les frais de repas : 15,25 €.

–         Remboursement plafonné par nuitée à 60 € province, et 80 € paris et communes limitrophes, sur justificatif uniquement.

Pour SUD, il n’aurait pas été question que les salariés payent de leur poche.

Charte informatique

C’est une révision de la charte de 2003 : 

Ce que dit le CNIL ; La charte Internet est obligatoire, uniquement si la collectivité, collecte des données à caractère personnel sur les salariés (logs de connexion, durée de visite de certains sites, archivage de messagerie, etc.). La CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) recommande l’adoption d’une charte Internet dans l’entreprise si elle a pour objectif de « sensibiliser les salariés ou les agents publics aux exigences de sécurité, d’appeler leur attention sur certains comportements de nature à porter atteinte à l’intérêt collectif de l’entreprise ou de l’administration ».

Surveiller ou interdire ?

Selon la CNIL, « Une interdiction générale et absolue de toute utilisation d’internet à des fins autres que professionnelles ne paraît pas réaliste ». Elle recommande « un usage raisonnable, non susceptible d’amoindrir les conditions d’accès professionnel au réseau ne mettant pas en cause la productivité ». Les jurisprudences récentes vont dans le même sens en soulignant le droit de tout salarié à dispose d’une sphère d’intimité à son lieu et son temps de travail. Si l’usage personnel du téléphone est généralement toléré, celui de l’Internet peut l’être selon les limites fixées par la charte. Par souci de protéger le réseau informatique de l’entreprise (virus, intrusions, etc.). Si l’entreprise instaure un dispositif de contrôle individuel des données de connexion, elle doit en faire la déclaration à la CNIL.

Toujours selon la CNIL, « L’utilisation de la messagerie électronique professionnelle pour envoyer ou recevoir, dans des proportions raisonnables, un message à caractère personnel correspond à un usage généralement et socialement admis ». Là encore, les derniers arrêtés de la Cour de cassation n’ont pas remis en cause la position de la Commission. L’entreprise doit évidemment être en mesure de surveiller les correspondances transitant par son réseau. C’est au salarié de réfléchir à deux fois avant d’émettre via ce réseau des informations qu’il estime de nature privée. Le principe de précaution peut conduire l’entreprise à limiter la taille des fichiers transmis en pièce jointe ou l’archivage des correspondances. Un dispositif de contrôle individuel poste par poste du fonctionnement de la messagerie doit être déclaré à la CNIL.

Important : L’administrateur système est chargé de gérer le système informatique. Il a donc connaissance de toutes les données collectées sur l’utilisation d’Internet dans l’entreprise. Pour la CNIL, « Aucune exploitation à des fins autres que celles liées au bon fonctionnement et à la sécurité (…) ne saurait être opérée, d’initiative ou sur ordre hiérarchique ». Un point de vue souvent mis à mal par le lien de subordination de l’administrateur envers son employeur. La recommandation de la CNIL : « L’obligation de confidentialité pesant sur les administrateurs informatiques devrait ainsi être clairement rappelée dans leur contrat, ainsi que dans la charte ».

RÈGLES APPLICABLES AUX DONNÉES PERSONNELLES : Il est interdit de collecter et de conserver des informations personnelles qui, directement ou indirectement, font appa­raître les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou reli­gieuses, les appartenances syndicales, ou encore les données relatives à la santé ou à la vie sexuelle des personnes (art. 8 de la loi informa­tique et libertés). Ce sont des données dites « sensibles ». Par exception, on peut enregistrer de telles don­nées dans un fichier à condition : Qu’elles soient pertinentes par rapport à la fina­lité du traitement (exemple : l’appartenance syndicale des agents de la mairie, qui ont droit à des délégations d’heures, peut être enregistrée dans le fichier de gestion du personnel).

Au cours du mois de mars 2012, cette charte sera soumise à la signature des agents afin de prendre acte de son contenu, des droits dont-ils bénéficient.

Selon SUD ; Pour toutes suspicions, nous alerterons la C.N.I.L !

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