Un tirage au sort aura lieu au COSC pour procéder au remplacement d’un élu CFDT défaillant.

Considérant qu’en cas de défaillance d’un élu ne s’étant pas présenté à toutes les séances annuelles du conseil d’administration du COSC en 2015 et 2016, sans motifs réels et justifiés, conformément aux statuts du COSC et à l’article 11 point 4, il est procédé au remplacement de l’élu par la personne le suivant immédiatement dans la liste à laquelle il appartient au moment de l’élection.

Considérant que l’organisation syndicale CFDT n’est plus en mesure de procéder au remplacement, compte tenu de l’épuisement de sa liste et en application avec le règlement intérieur du COSC, il sera procédé à un tirage au sort parmi les adhérents de l’association.

Le tirage au sort aura lieu, en présence des membres du bureau, le :

JEUDI 26 MAI 2016 A 13H30
Dans les locaux du COSC

Tous les adhérents peuvent y assister. La personne qui sera tirée au sort a le droit de refuser. Dans ce cas, la personne suivante sera désignée et ainsi de suite.